Mécanisme de commande d'un chronographe

Brevet suisse · CH705439 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH705439
Numéro de demande
CH002049/2006
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 déc. 2006
Publié
15 mars 2013
Délivré
15 mars 2013
Radié
31 déc. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04F 7/08 (2006.01)
Fascicules
15.03.2013 B1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2015

  2. 15 mars 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.03.2013

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.