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Brevet suisse · CH705472 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH705472
- Numéro de demande
- CH001478/2011
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, avec rapport de recherche
- Déposé
- 8 sept. 2011
- Publié
- 15 mars 2013
- Radié
- 11 sept. 2014
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- D05C 11/06 (2006.01)D05B 55/06 (2006.01)
- Fascicules
- 15.03.2013 A1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 sept. 2014
Modification
Publié dans Swissreg le 12.09.2014
- 15 mars 2013
Modification
Publié dans Swissreg le 15.03.2013
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.