Alliage d'or
Brevet suisse · CH705500 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH705500
- Numéro de demande
- CH003002/2012
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juin 2011
- Publié
- 5 janv. 2013
- Délivré
- 31 déc. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 15 juin 2031
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- C22C 5/02 (2006.01)A44C 27/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 10167859.7 30.06.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/060041 16.06.2011
- Publication PCT
- WO2012/000803 05.01.2012
- Fascicules
- 31.12.2015 B1
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 31 déc. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.12.2015
- 5 janv. 2013
Modification
Publié dans Swissreg le 05.01.2013
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.