Zweiradsattel
Brevet suisse · CH705528 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH705528
- Numéro de demande
- CH001405/2011
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 août 2011
- Publié
- 15 mars 2013
- Délivré
- 13 févr. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 28 août 2031
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- B62J 1/02 (2006.01)
- Fascicules
- 13.02.2015 B115.03.2013 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 31 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 31.10.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 3 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2022
- 22 sept. 2021
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 15 avr. 2015
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 15.04.2015
- 18 mars 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.03.2015
- 13 févr. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.02.2015
1 entrée antérieure
- 15 mars 2013
Modification
Publié dans Swissreg le 15.03.2013
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.