Rohrmuffe für Kabelrohre
Brevet suisse · CH705544 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH705544
- Numéro de demande
- CH000769/2005
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 mai 2005
- Publié
- 28 mars 2013
- Délivré
- 28 mars 2013
- Radié
- 2 mai 2025
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- H02G 3/06 (2006.01)F16L 25/06 (2006.01)
- Fascicules
- 28.03.2013 B1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 mai 2025
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 02.05.2025
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 02.05.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 2 nov. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Hagenholzstrasse 85, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 02.11.2023
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 7 nov. 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 07.11.2018
- 28 mars 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.03.2013
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.