Oscillateur de mouvement horloger
Brevet suisse · CH705655 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH705655
- Numéro de demande
- CH002073/2012
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 oct. 2012
- Publié
- 30 avr. 2013
- Délivré
- 15 déc. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 22 oct. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- G04B 43/00 (2006.01)G04B 17/06 (2006.01)
- Priorité
- EP 11405342.4 24.10.2011
- Fascicules
- 15.12.2016 B130.04.2013 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 4 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.07.2023
- 24 mai 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.05.2023
- 9 déc. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève → MOINAS & SAVOYE SARL, 27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 09.12.2022
- 15 déc. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.12.2016
3 entrées antérieures
- 7 déc. 2016
Adresse modifiée
- Mandataire
- MOINAS & SAVOYE SA, 42, rue Plantamour, 1201 Genève → MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 07.12.2016
- 18 sept. 2015
Rectifié
- Inventeur
- Jean-Louis Bertrand, 221, route de Présilly, 74160 Feigeres, France, Benoît Boulenguiez, 35, Clos les Granges, 74250 Viuz-en-Sallaz, France, Thomas Cimprich, Avenue de Préfaully 38, 1020 Renens → Jean-Louis Bertrand, 221, route de Présilly, 74160 Feigeres, France, Benoît Boulenguiez, 35, Clos les Granges, 74250 Viuz-en-Sallaz, France, Thomas Cimprich, Avenue de Préfaully 38, 1020 Renens, Raoul Behrend, Route du Stand 14, 1260 Nyon
Publié dans Swissreg le 18.09.2015
- 30 avr. 2013
Modification
Publié dans Swissreg le 30.04.2013
Parties
Inventeur
74160 Feigeres, FR
74250 Viuz-en-Sallaz, FR
1020 Renens
1260 Nyon
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.