Oscillateur de mouvement horloger

Brevet suisse · CH705655 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH705655
Numéro de demande
CH002073/2012
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 oct. 2012
Publié
30 avr. 2013
Délivré
15 déc. 2016
Fin de la protection au plus tard
22 oct. 2032
Prochaine annuité due
31 oct. 2027
Classes CIB
G04B 43/00 (2006.01)
G04B 17/06 (2006.01)
Priorité
EP 11405342.4 24.10.2011
Fascicules
15.12.2016 B1
30.04.2013 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2026 → 31.10.2027

    Publié dans Swissreg le 01.11.2026

  2. 1 nov. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2025 → 31.10.2026

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  3. 1 nov. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2024 → 31.10.2025

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  4. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  5. 4 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.07.2023

  6. 24 mai 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.05.2023

  7. 9 déc. 2022

    Adresse modifiée

    Mandataire
    MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève → MOINAS & SAVOYE SARL, 27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 09.12.2022

  8. 15 déc. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.12.2016

3 entrées antérieures
  1. 7 déc. 2016

    Adresse modifiée

    Mandataire
    MOINAS & SAVOYE SA, 42, rue Plantamour, 1201 Genève → MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 07.12.2016

  2. 18 sept. 2015

    Rectifié

    Inventeur
    Jean-Louis Bertrand, 221, route de Présilly, 74160 Feigeres, France, Benoît Boulenguiez, 35, Clos les Granges, 74250 Viuz-en-Sallaz, France, Thomas Cimprich, Avenue de Préfaully 38, 1020 Renens → Jean-Louis Bertrand, 221, route de Présilly, 74160 Feigeres, France, Benoît Boulenguiez, 35, Clos les Granges, 74250 Viuz-en-Sallaz, France, Thomas Cimprich, Avenue de Préfaully 38, 1020 Renens, Raoul Behrend, Route du Stand 14, 1260 Nyon

    Publié dans Swissreg le 18.09.2015

  3. 30 avr. 2013

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.04.2013

Parties

Inventeur

Jean-Louis Bertrand

74160 Feigeres, FR

Benoît Boulenguiez

74250 Viuz-en-Sallaz, FR

Thomas Cimprich

1020 Renens

Raoul Behrend

1260 Nyon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.