Masse oscillante

Brevet suisse · CH705733 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH705733
Numéro de demande
CH001790/2011
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 nov. 2011
Publié
15 mai 2013
Délivré
15 mars 2022
Fin de la protection au plus tard
7 nov. 2031
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G04B 5/16 (2006.01)
Classes CPC
G04B5/165 (2013-01-01)
Fascicules
15.03.2022 B1
15.05.2013 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 15 mars 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.03.2022

  6. 15 mai 2013

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.05.2013

Parties

Titulaire

ETA SA Manufacture Horlogères Suisse

Schild-Rust-Strasse 17, 2540 Grenchen

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Laurent Kaelin

2615 Sonvilier

Xavier Tinguely

2046 Fontaines

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.