Machine à boisson à unité d'infusion motirisée commandée par capsule, son procédé de fonctionnement et utilisation d'une capsule pour cette commande
Brevet suisse · CH705749 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH705749
- Numéro de demande
- CH000497/2013
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mai 2011
- Publié
- 27 févr. 2013
- Délivré
- 14 mars 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 4 mai 2031
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A47J 31/24 (2006.01)
- Priorité
- EP 10174412.6 27.08.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/057233 05.05.2011
- Publication PCT
- WO2012/025258 01.03.2012
- Fascicules
- 14.03.2014 B1
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 2 juil. 2019
Fusionné
- Titulaire
- NESTEC SA, Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey → Société des Produits Nestlé S.A., Entre-deux-Villes, 1800 Vevey
Publié dans Swissreg le 02.07.2019
- 14 mars 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.03.2014
- 27 févr. 2013
Modification
Publié dans Swissreg le 27.02.2013
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.