Modifizierte Kabelverschraubung
Brevet suisse · CH705776 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH705776
- Numéro de demande
- CH001834/2011
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 nov. 2011
- Publié
- 31 mai 2013
- Délivré
- 30 nov. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 15 nov. 2031
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- C08L 77/02 (2006.01)C08L 77/06 (2006.01)H02G 3/22 (2006.01)
- Fascicules
- 30.11.2015 B131.05.2013 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 28 août 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Peter Rutz, c/o Rutz & Partner, Alpenstrasse 14, Postfach 4627, 6304 Zug → Peter Rutz, c/o RUTZ & PARTNER, Alpenstrasse 14, Postfach 7627, 6302 Zug
Publié dans Swissreg le 28.08.2018
- 30 nov. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.11.2015
- 31 mai 2013
Modification
Publié dans Swissreg le 31.05.2013
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.