Berührungsloser Bewegungs- und Geschwindigkeitssensor

Brevet suisse · CH705874 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH705874
Numéro de demande
CH000714/2013
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, avec rapport de recherche
Déposé
6 oct. 2011
Publié
10 avr. 2013
Radié
9 janv. 2015
Motif
Rejeté
Classes CIB
G01P 3/49 (2006.01)
Priorité
EP 10 186 770.3 06.10.2010
EP 11 161 197.6 05.04.2011
Demande PCT
PCT/EP2011/067472 06.10.2011
Publication PCT
WO2012/045818 12.04.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 janv. 2015

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.01.2015

  2. 10 avr. 2013

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.04.2013

Parties

Inventeur

Lutz May

82335 Berg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.