Procédé d'équilibrage d'un mobile pivoté

Brevet suisse · CH705896 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH705896
Numéro de demande
CH002636/2012
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 nov. 2012
Publié
28 juin 2013
Délivré
31 janv. 2017
Fin de la protection au plus tard
29 nov. 2032
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G01M 1/30 (2006.01)
G04D 7/00 (2006.01)
G12B 3/06 (2006.01)
G04B 17/06 (2006.01)
G04B 13/00 (2006.01)
Priorité
CH 2022/11 22.12.2011
CH 2023/11 22.12.2011
Fascicules
31.01.2017 B1
28.06.2013 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 31 janv. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.01.2017

  6. 20 oct. 2016

    Rectifié

    Inventeur
    Thierry Conus, Rebweg 12, 2543 Lengnau, Marco Verardo, La Petite Côte 22, 2336 Les Bois, Ivan Villar, Flurweg 30, 2504 Bienne, Andrès Cabezas Jurin, Rue du Coin-de-Terre 4, 1400 Yverdon-les-Bains, Jean-Luc Helfer, Rue du Jura 49, 2525 Le Landeron, Emmanuel Graf, Jolimont 5, 2400 Le Locle → Thierry Conus, Rebweg 12, 2543 Lengnau, Marco Verardo, La Petite Côte 22, 2336 Les Bois, Ivan Villar, Flurweg 30, 2504 Bienne, Jean-Luc Helfer, Rue du Jura 49, 2525 Le Landeron, Emmanuel Graf, Jolimont 5, 2400 Le Locle, Andrés Cabezas Jurin, Rue du Coin-de-Terre 4, 1400 Yverdon-les-Bains

    Publié dans Swissreg le 20.10.2016

  7. 28 juin 2013

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.06.2013

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.