Procédé d'équilibrage d'un mobile pivoté
Brevet suisse · CH705896 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH705896
- Numéro de demande
- CH002636/2012
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 nov. 2012
- Publié
- 28 juin 2013
- Délivré
- 31 janv. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 29 nov. 2032
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- G01M 1/30 (2006.01)G04D 7/00 (2006.01)G12B 3/06 (2006.01)G04B 17/06 (2006.01)G04B 13/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 2022/11 22.12.2011CH 2023/11 22.12.2011
- Fascicules
- 31.01.2017 B128.06.2013 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 31 janv. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.01.2017
- 20 oct. 2016
Rectifié
- Inventeur
- Thierry Conus, Rebweg 12, 2543 Lengnau, Marco Verardo, La Petite Côte 22, 2336 Les Bois, Ivan Villar, Flurweg 30, 2504 Bienne, Andrès Cabezas Jurin, Rue du Coin-de-Terre 4, 1400 Yverdon-les-Bains, Jean-Luc Helfer, Rue du Jura 49, 2525 Le Landeron, Emmanuel Graf, Jolimont 5, 2400 Le Locle → Thierry Conus, Rebweg 12, 2543 Lengnau, Marco Verardo, La Petite Côte 22, 2336 Les Bois, Ivan Villar, Flurweg 30, 2504 Bienne, Jean-Luc Helfer, Rue du Jura 49, 2525 Le Landeron, Emmanuel Graf, Jolimont 5, 2400 Le Locle, Andrés Cabezas Jurin, Rue du Coin-de-Terre 4, 1400 Yverdon-les-Bains
Publié dans Swissreg le 20.10.2016
- 28 juin 2013
Modification
Publié dans Swissreg le 28.06.2013
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.