Marteau pour mécanisme de sonnerie horloger

Brevet suisse · CH705936 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH705936
Numéro de demande
CH002035/2011
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 déc. 2011
Publié
28 juin 2013
Délivré
15 déc. 2015
Fin de la protection au plus tard
21 déc. 2031
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G04B 21/06 (2006.01)
G04B 23/02 (2006.01)
Fascicules
15.12.2015 B1
28.06.2013 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 15 déc. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.12.2015

  6. 28 juin 2013

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.06.2013

Parties

Titulaire

PATEK PHILIPPE SA GENEVE

Rue du Rhône 41, 1204 Genève

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

Nicolas Dehon

2300 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.