Procédé de traitement de surface d'un objet

Brevet suisse · CH705973 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH705973
Numéro de demande
CH000039/2012
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 janv. 2012
Publié
15 juil. 2013
Délivré
15 sept. 2016
Fin de la protection au plus tard
8 janv. 2032
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
B23H 9/00 (2006.01)
B23H 3/00 (2006.01)
C23C 22/00 (2006.01)
Fascicules
15.09.2016 B1
15.07.2013 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 30 sept. 2021

    Transféré

    Titulaire
    L'Université de Genève, 24, rue du Général-Dufour, 1204 Genève → PHASIS Sàrl, Chemin des Aulx 18, 1228 Plan-les-Ouates

    Publié dans Swissreg le 30.09.2021

  6. 15 sept. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.09.2016

  7. 15 juil. 2013

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.07.2013

Parties

Titulaire

PHASIS Sàrl

Chemin des Aulx 18, 1228 Plan-les-Ouates

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

Jorge Cors

1206 Genève

Oystein Fischer

1296 Coppet

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