Joint et procédé de fabrication d'un tel joint

Brevet suisse · CH705974 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH705974
Numéro de demande
CH000041/2012
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 janv. 2012
Publié
15 juil. 2013
Délivré
13 févr. 2015
Radié
24 août 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 37/08 (2006.01)
Fascicules
13.02.2015 B1
15.07.2013 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2022

  2. 22 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  3. 4 juin 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 04.06.2019

  4. 1 déc. 2016

    Adresse modifiée

    Mandataire
    GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel → Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 01.12.2016

  5. 13 févr. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.02.2015

  6. 15 juil. 2013

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.07.2013

Parties

Titulaire

Biwi S.A.

Route de la Transjurane 22, 2855 Glovelier

Mandataire

BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle

Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

Inventeur

Pascal Bourquard

2854 Bassecourt

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.