Schneesportgerät
Brevet suisse · CH706048 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH706048
- Numéro de demande
- CH000112/2012
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 26 janv. 2012
- Publié
- 31 juil. 2013
- Radié
- 2 mars 2015
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- A63C 5/04 (2006.01)
- Fascicules
- 31.07.2013 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 mars 2015
Modification
Publié dans Swissreg le 03.03.2015
- 31 juil. 2013
Modification
Publié dans Swissreg le 31.07.2013
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.