Elément de compensation pour montre
Brevet suisse · CH706154 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH706154
- Numéro de demande
- CH000426/2013
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 11 févr. 2013
- Publié
- 30 août 2013
- Radié
- 6 oct. 2016
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- A44C 5/10 (2006.01)G04B 37/16 (2006.01)
- Priorité
- CH 271/12 29.02.2012
- Fascicules
- 30.08.2013 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 oct. 2016
Modification
Publié dans Swissreg le 07.10.2016
- 30 août 2013
Modification
Publié dans Swissreg le 30.08.2013
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.