Elément de compensation pour montre

Brevet suisse · CH706154 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH706154
Numéro de demande
CH000426/2013
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
11 févr. 2013
Publié
30 août 2013
Radié
6 oct. 2016
Motif
Rejeté
Classes CIB
A44C 5/10 (2006.01)
G04B 37/16 (2006.01)
Priorité
CH 271/12 29.02.2012
Fascicules
30.08.2013 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 oct. 2016

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.10.2016

  2. 30 août 2013

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.08.2013

Parties

Inventeur

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.