Pièce d'horlogerie universelle

Brevet suisse · CH706348 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH706348
Numéro de demande
CH001571/2013
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mars 2012
Publié
17 sept. 2013
Délivré
15 févr. 2022
Fin de la protection au plus tard
14 mars 2032
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
G04B 19/22 (2006.01)
Classes CPC
G04B19/223 (2013-01-01)
Priorité
EP 11158321.7 15.03.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/054590 15.03.2012
Publication PCT
WO2012/123550 20.09.2012
Fascicules
15.02.2022 B1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 15 févr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.02.2022

  6. 22 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  7. 17 sept. 2013

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.09.2013

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.