Fermoir pour bracelet ou ceinture
Brevet suisse · CH706438 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH706438
- Numéro de demande
- CH000862/2013
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 avr. 2013
- Publié
- 31 oct. 2013
- Délivré
- 30 juin 2017
- Radié
- 30 avr. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A44C 5/18 (2006.01)
- Priorité
- CH 571/12 26.04.2012
- Fascicules
- 30.06.2017 B131.12.2013 A331.10.2013 A2
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 nov. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.11.2020
- 30 juin 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.06.2017
- 31 déc. 2013
Modification
Publié dans Swissreg le 31.12.2013
- 31 oct. 2013
Modification
Publié dans Swissreg le 31.10.2013
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.