Schwingkolbenmotor mit vieleckförmigem Kolben
Brevet suisse · CH706441 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH706441
- Numéro de demande
- CH000576/2012
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, avec rapport de recherche
- Déposé
- 26 avr. 2012
- Publié
- 31 oct. 2013
- Radié
- 30 nov. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F01C 1/32 (2006.01)
- Fascicules
- 31.10.2013 A1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 nov. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 30.11.2020
- 20 oct. 2020
Fusionné
- Mandataire
- TSWpat Luzern AG, Seidenhofstrasse 14, Postfach 3128, 6002 Luzern 2 → Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans Swissreg le 20.10.2020
- 8 janv. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- TSWpat Luzern AG, Seidenhofstrasse 14, Postfach 3128, 6002 Luzern 2
Publié dans Swissreg le 08.01.2015
- 31 oct. 2013
Modification
Publié dans Swissreg le 31.10.2013
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.