Sensormodul eines WIM-Systems und Messverfahren
Brevet suisse · CH706539 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH706539
- Numéro de demande
- CH000697/2012
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, avec rapport de recherche
- Déposé
- 16 mai 2012
- Publié
- 29 nov. 2013
- Radié
- 8 janv. 2024
- Motif
- Retiré
- Classes CIB
- G01G 19/03 (2006.01)G01G 3/13 (2006.01)G01P 3/66 (2006.01)
- Fascicules
- 29.11.2013 A1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 janv. 2024
Retiré
Publié dans Swissreg le 08.01.2024
- 23 déc. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2023
- 29 nov. 2013
Modification
Publié dans Swissreg le 29.11.2013
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.