Mécanisme de remontage automatique

Brevet suisse · CH706701 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH706701
Numéro de demande
CH001846/2013
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 mai 2012
Publié
5 nov. 2013
Délivré
31 oct. 2016
Fin de la protection au plus tard
30 avr. 2032
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
G04B 11/04 (2006.01)
G04B 5/08 (2006.01)
G04B 5/14 (2006.01)
G04B 5/24 (2006.01)
Priorité
CH 761/11 03.05.2011
Demande PCT
PCT/IB2012/000835 01.05.2012
Publication PCT
WO2012/150492 08.11.2012
Fascicules
31.10.2016 B1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  5. 22 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  6. 31 oct. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.10.2016

  7. 5 nov. 2013

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.11.2013

Parties

Titulaire

PATEK PHILIPPE SA GENEVE

41, rue du Rhône, 1204 Genève

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

Nicolas Dehon

2300 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.