Cadran de montre fixé sur une platine

Brevet suisse · CH706722 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH706722
Numéro de demande
CH001071/2012
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
12 juil. 2012
Publié
15 janv. 2014
Radié
11 mai 2016
Motif
Rejeté
Classes CIB
G04B 19/14 (2006.01)
Fascicules
15.01.2014 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 mai 2016

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.05.2016

  2. 15 janv. 2014

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.01.2014

Parties

Titulaire

ETA SA Manufacture Horlogère Suisse

Schild-Rust-Strasse 17, 2540 Grenchen

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

David Corrêa

2503 Bienne

Yvan Ferri

1004 Lausanne

Stéphane Rychen

3027 Bern

Roger Willemin

2540 Grenchen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.