PROCEDE D'ASSEMBLAGE D'UNE PIECE SUR UN AXE

Brevet suisse · CH706834 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH706834
Numéro de demande
CH000504/2008
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 avr. 2008
Publié
28 févr. 2014
Délivré
28 févr. 2014
Fin de la protection au plus tard
1 avr. 2028
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
G04B 13/02 (2006.01)
G04B 17/34 (2006.01)
Fascicules
28.02.2014 B1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 21 juil. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    e-Patent S.A., Rue Saint-Honoré, 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel → e-Patent SA, Rue Saint-Maurice 12, Case postale, 2001 Neuchâtel 1

    Publié dans Swissreg le 21.07.2023

  5. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  6. 23 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

  7. 28 mai 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    e-Patent S.A., Rue Saint-Honoré, 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 28.05.2016

  8. 28 févr. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.02.2014

Parties

Titulaire

Manufacture et fabrique de montres et chronomètres Ulysse Nardin Le Locle S.A.

Manufacture et fabrique de montres et chronomètres, Ulysse Nardin Le Locle S.A.

rue du Jardin 3, 2400 Le Locle

Mandataire

e-Patent SA

Rue Saint-Maurice 12 Case postale, 2001 Neuchâtel 1

Inventeur

Romain Nagel

2000 Neuchâtel

Lucas Humair

2300 La Chaux-de-Fonds

Stéphane von Gunten

2000 Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.