Solarkollektor

Brevet suisse · CH706918 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH706918
Numéro de demande
CH001586/2012
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, avec rapport de recherche
Déposé
4 sept. 2012
Publié
14 mars 2014
Radié
24 sept. 2015
Motif
Rejeté
Classes CIB
F24J 2/14 (2006.01)
Fascicules
14.03.2014 A1
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 sept. 2015

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.09.2015

  2. 14 mars 2014

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.03.2014

Parties

Titulaire

Fresolar GmbH

Alte Landstrasse 84A, 8803 Rüschlikon

Inventeur

José Solo de Zaldivar

8820 Wädenswil

Peter Baumgartner

8803 Rüschlikon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.