Mécanisme oscillateur d'horlogerie

Brevet suisse · CH707177 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH707177
Numéro de demande
CH002263/2012
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 nov. 2012
Publié
15 mai 2014
Délivré
30 janv. 2015
Radié
30 nov. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 17/06 (2006.01)
G04B 18/04 (2006.01)
Fascicules
30.01.2015 B1
15.05.2014 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2020

  2. 30 janv. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.01.2015

  3. 15 mai 2014

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.05.2014

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.