Dispositif horloger

Brevet suisse · CH707183 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH707183
Numéro de demande
CH002389/2012
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 nov. 2012
Publié
15 mai 2014
Délivré
15 déc. 2016
Fin de la protection au plus tard
13 nov. 2032
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G04B 19/02 (2006.01)
Fascicules
15.12.2016 B1
15.05.2014 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 15 déc. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.12.2016

  6. 15 mai 2014

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.05.2014

Parties

Titulaire

PATEK PHILIPPE SA GENEVE

Rue du Rhône 41, 1204 Genève

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

Marcel Schenk

3113 Rubigen

Didier Vuillemin

74000 Annecy, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.