Organe régulateur monobloc et son procédé de fabrication

Brevet suisse · CH707297 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH707297
Numéro de demande
CH000437/2008
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mars 2008
Publié
13 juin 2014
Délivré
13 juin 2014
Fin de la protection au plus tard
19 mars 2028
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
G04B 17/06 (2006.01)
G04B 17/34 (2006.01)
Fascicules
13.06.2014 B1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 13 juin 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.06.2014

Parties

Titulaire

Nivarox-FAR S.A.

Avenue du Collège 10, CH-2400 Le Locle

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Rue des Sors 7, 2074 Marin

Inventeur

Pierre-André Bühler

2534 Orvin

Marco Verardo

2336 Les Bois

Thierry Conus

2543 Lengnau

Jean-Philippe Thiébaud

1588 Cudrefin

Jean-Bernard Peters

2300 La Chaux-de-Fonds

Pierre Cusin

1423 Villars-Burquin

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.