Dispositif électronique portable flexible

Brevet suisse · CH707399 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH707399
Numéro de demande
CH002829/2012
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
17 déc. 2012
Publié
30 juin 2014
Radié
28 juil. 2016
Motif
Rejeté
Classes CIB
H01R 12/59 (2011.01)
G04G 17/02 (2006.01)
Fascicules
30.06.2014 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juil. 2016

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.07.2016

  2. 30 juin 2014

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.06.2014

Parties

Titulaire

The Swatch Group Recherche et Développement SA

The Swatch Group Research and Development Ltd

Rue des Sors 3, 2074 Marin

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Pascal Heck

1196 Gland

Cédric Nicolas

2000 Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.