Assemblage de boucle à double verrouillage

Brevet suisse · CH707450 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH707450
Numéro de demande
CH002070/2013
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 déc. 2013
Publié
15 juil. 2014
Délivré
15 août 2017
Fin de la protection au plus tard
15 déc. 2033
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A44B 11/25 (2006.01)
Priorité
US 13/739,265 11.01.2013
Fascicules
15.08.2017 B1
15.07.2014 A2
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 24 févr. 2018

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Genève (Les Acacias) → Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy

    Publié dans Swissreg le 24.02.2018

  6. 15 août 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.08.2017

  7. 15 juil. 2014

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.07.2014

Parties

Titulaire

Duraflex Hong Kong Limited

Unit G, 17/F Leader Industrial Centre II, 188 Texaco Road, Tsuen Wan, HK

Mandataire

Katzarov SA

Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy

Inventeur

Yick Fai Chan

Tsuen Wan, HK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.