Chaise comportant un compartiment de rangement

Brevet suisse · CH707473 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH707473
Numéro de demande
CH000200/2013
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 janv. 2013
Publié
31 juil. 2014
Délivré
30 déc. 2016
Fin de la protection au plus tard
16 janv. 2033
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A47C 7/62 (2006.01)
A47C 1/00 (2006.01)
Fascicules
30.12.2016 B1
31.07.2014 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 30 déc. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.12.2016

  6. 31 juil. 2014

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.07.2014

Parties

Titulaire

Christophe Grenard

1814 La Tour-de-Peilz

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Christophe Grenard

1814 La Tour-de-Peilz

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.