Vorhangschiene
Brevet suisse · CH707709 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH707709
- Numéro de demande
- CH000605/2013
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mars 2013
- Publié
- 15 sept. 2014
- Délivré
- 30 déc. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 14 mars 2033
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A47H 1/06 (2006.01)
- Fascicules
- 30.12.2016 B115.09.2014 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 3 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 03.04.2023
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49,, Postfach 2792, 8022 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- ROSENICH Paul; KUENSCH Joachim, PATENTBÜRO PAUL ROSENICH AG, BGZ, 9497 Triesenberg, Liechtenstein (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 30 déc. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.12.2016
- 16 déc. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Joachim Frommhold, Birkenstrasse 20 b, 9240 Uzwil
Publié dans Swissreg le 16.12.2015
2 entrées antérieures
- 3 déc. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ROSENICH Paul; KUENSCH Joachim, PATENTBÜRO PAUL ROSENICH AG, BGZ, 9497 Triesenberg, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 03.12.2014
- 15 sept. 2014
Modification
Publié dans Swissreg le 15.09.2014
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.