Ohrmuscheleinsatz
Brevet suisse · CH707805 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH707805
- Numéro de demande
- CH001056/2014
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 oct. 2012
- Publié
- 16 juil. 2014
- Délivré
- 30 sept. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 21 oct. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A44C 7/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 63/12 10.01.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2012/004408 22.10.2012
- Publication PCT
- WO2013/104379 18.07.2013
- Fascicules
- 30.09.2016 B1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 30.01.2026
- 29 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 29.01.2025
- 6 nov. 2023
Adresse modifiée
- Titulaire
- Jürg Kessler, Bahnhofstrasse 15, 8852 Altendorf → Jürg Kessler, c/o Rita Theus, Neutalstrasse 6, 8852 Altendorf
Publié dans Swissreg le 06.11.2023
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Patentanwältin, Dr. Regine Wüstefeld, Volkmarstrasse 8, 8006 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
7 entrées antérieures
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Industrial Property Services GmbH, Rosenweg 14, 4303 Kaiseraugst (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 17 févr. 2017
Adresse modifiée
- Titulaire
- Jürg Kessler, Grafschaftstrasse 75, 8172 Niederglatt → Jürg Kessler, Bahnhofstrasse 15, 8852 Altendorf
Publié dans Swissreg le 17.02.2017
- 14 févr. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Industrial Property Services GmbH, Rosenweg 14, 4303 Kaiseraugst
Publié dans Swissreg le 14.02.2017
- 30 sept. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.09.2016
- 20 oct. 2015
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwältin, Dr. Regine Wüstefeld, Altstetterstrasse 224, 8048 Zürich → Patentanwältin, Dr. Regine Wüstefeld, Volkmarstrasse 8, 8006 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.10.2015
- 10 sept. 2014
Rectifié
Publié dans Swissreg le 10.09.2014
- 16 juil. 2014
Modification
Publié dans Swissreg le 16.07.2014
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.