Structure de mécanisme d'horlogerie pour mobile pivotant

Brevet suisse · CH707813 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH707813
Numéro de demande
CH000630/2013
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
19 mars 2013
Publié
30 sept. 2014
Radié
6 oct. 2016
Motif
Rejeté
Classes CIB
G04B 29/00 (2006.01)
G04B 31/02 (2006.01)
G04B 35/00 (2006.01)
Fascicules
30.09.2014 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 oct. 2016

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.10.2016

  2. 30 sept. 2014

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.09.2014

Parties

Titulaire

Nivarox-FAR S.A.

Avenue du Collège 10, 2400 Le Locle

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Marc Stranczl

1260 Nyon

Thierry Hessler

2024 St-Aubin

Jean-Luc Helfer

2525 Le Landeron

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.