Roue d'échappement

Brevet suisse · CH708043 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH708043
Numéro de demande
CH000933/2013
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mai 2013
Publié
14 nov. 2014
Délivré
15 févr. 2018
Radié
31 mai 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 15/14 (2006.01)
G04B 15/08 (2006.01)
Classes CPC
G04B15/14 (2013-01-01)
G04B15/08 (2013-01-01)
G04B13/025 (2013-01-01)
Fascicules
15.02.2018 B1
14.11.2014 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2019

  2. 15 févr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.02.2018

  3. 28 mai 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    e-Patent S.A., Rue Saint-Honoré, 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 28.05.2016

  4. 14 nov. 2014

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.11.2014

Parties

Titulaire

Manufacture et fabrique de montres et chronomètres Ulysse Nardin Le Locle S.A.

rue du Jardin 3, 2400 Le Locle

Mandataire

e-Patent SA

e-Patent S.A.

Rue Saint-Honoré, 1 Case postale 2510, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Stéphane Von Gunten

2035 Corcelles

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.