Ressort spiral de montre autocompensé
Brevet suisse · CH708067 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH708067
- Numéro de demande
- CH002921/2012
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 oct. 2008
- Publié
- 28 nov. 2014
- Délivré
- 28 nov. 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 21 oct. 2028
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- F16F 1/10 (2006.01)G04B 17/06 (2006.01)G04B 17/22 (2006.01)
- Divisionnaire de
- CH001664/2008
- Fascicules
- 28.11.2014 B1
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 22 sept. 2021
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 30 mai 2015
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 30.05.2015
- 20 mai 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2015
1 entrée antérieure
- 28 nov. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.11.2014
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.