Dispositif amortisseur de choc à baïonnette

Brevet suisse · CH708090 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH708090
Numéro de demande
CH001005/2013
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mai 2013
Publié
28 nov. 2014
Délivré
15 juin 2017
Fin de la protection au plus tard
23 mai 2033
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
G04B 31/02 (2006.01)
Fascicules
15.06.2017 B1
28.11.2014 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  5. 15 juin 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.06.2017

  6. 28 nov. 2014

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.11.2014

Parties

Titulaire

The Swatch Group Recherche et Développement SA

The Swatch Group Research and Development Ltd

Rue des Sors 3, 2074 Marin

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Dominique Léchot

2732 Reconvilier

Alain Zaugg

1347 Le Sentier

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.