Instrument de mesure, de tracé ou de visée

Brevet suisse · CH708148 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH708148
Numéro de demande
CH001086/2013
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juin 2013
Publié
15 déc. 2014
Délivré
28 févr. 2020
Fin de la protection au plus tard
9 juin 2033
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
G01B 3/00 (2006.01)
B43L 13/10 (2006.01)
Classes CPC
G01B3/002 (2013-01-01)
B43L13/10 (2013-01-01)
B43L13/001 (2013-01-01)
Fascicules
28.02.2020 B1
15.12.2014 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.07.2025

  2. 5 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.08.2024

  3. 27 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.07.2023

  4. 9 déc. 2022

    Adresse modifiée

    Mandataire
    MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève → MOINAS & SAVOYE SARL, 27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 09.12.2022

  5. 27 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.07.2022

  6. 28 févr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.02.2020

  7. 7 déc. 2016

    Adresse modifiée

    Mandataire
    MOINAS & SAVOYE SA, 42, rue Plantamour, 1201 Genève → MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 07.12.2016

  8. 15 déc. 2014

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.12.2014

Parties

Titulaire

Robert Lévy

1226 Thônex

Mandataire

MOINAS & SAVOYE SARL

27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève

Inventeur

Robert Lévy

1226 Thônex

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.