Schiebefenstersystem mit einer Einbaustruktur für ein bewegbares Fenster mit einer Aluminiumlegierung-Rahmenstruktur
Brevet suisse · CH708181 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH708181
- Numéro de demande
- CH001488/2014
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 avr. 2013
- Publié
- 3 oct. 2014
- Délivré
- 30 avr. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 31 mars 2033
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- E06B 7/16 (2006.01)E05D 15/06 (2006.01)
- Classes CPC
- E06B7/16 (2017-08-01)E06B3/4609 (2016-05-01)E05D15/0621 (2016-05-01)E06B7/2307 (2013-01-01)E05D15/0604 (2013-01-01)
- Priorité
- KR 10-2012-0033676 01.04.2012
- Demande PCT
- PCT/KR2013/002701 01.04.2013
- Publication PCT
- WO2013/151293 10.10.2013
- Fascicules
- 30.04.2018 B1
- Langue du dépôt
- coréen
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 30 avr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.04.2018
2 entrées antérieures
- 1 nov. 2017
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2017
- 3 oct. 2014
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2014
Parties
Mandataire
Inventeur
Daegu 702-833, KR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.