Glace bombée pour montre à tenue renforcée

Brevet suisse · CH708600 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH708600
Numéro de demande
CH001620/2013
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 sept. 2013
Publié
31 mars 2015
Délivré
15 août 2019
Fin de la protection au plus tard
22 sept. 2033
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
G04B 39/00 (2006.01)
G04B 39/02 (2006.01)
Classes CPC
G04B39/00 (2013-01-01)
G04B39/002 (2013-01-01)
G04B39/006 (2013-01-01)
G04B39/02 (2013-01-01)
Fascicules
15.08.2019 B1
31.03.2015 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 4 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  6. 15 août 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.08.2019

  7. 31 mars 2015

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.03.2015

Parties

Titulaire

Montres Breguet SA

1344 L'Abbaye

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Alain Zaugg

1347 Le Sentier

Benoît Junod

74250 Peillonnex, FR

Dminique Ruggiero

39400 La Mouille, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.