Bandiera per cerchione
Brevet suisse · CH708613 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH708613
- Numéro de demande
- CH001656/2013
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 27 sept. 2013
- Publié
- 31 mars 2015
- Radié
- 28 juil. 2016
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- G09F 17/00 (2006.01)G09F 21/04 (2006.01)B60B 7/02 (2006.01)
- Fascicules
- 31.03.2015 A2
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juil. 2016
Modification
Publié dans Swissreg le 29.07.2016
- 31 mars 2015
Modification
Publié dans Swissreg le 31.03.2015
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.