Elément oscillant pour mouvement horloger

Brevet suisse · CH708937 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH708937
Numéro de demande
CH002055/2013
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 déc. 2013
Publié
15 juin 2015
Délivré
31 mars 2020
Fin de la protection au plus tard
11 déc. 2033
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G04B 15/14 (2006.01)
G04B 31/00 (2006.01)
G04B 15/08 (2006.01)
Classes CPC
G04B15/08 (2013-01-01)
G04B15/14 (2013-01-01)
G04B31/00 (2017-08-01)
Fascicules
31.03.2020 B1
15.06.2015 A1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  5. 31 mars 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.03.2020

  6. 15 juin 2015

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.06.2015

Parties

Titulaire

Richemont International SA

Richemont International S.A.

Route des Biches 10, 1752 Villars-sur-Glâne

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Carla Lambert

25500 Montlebon, FR

Emile Sellez

25500 Montlebon, FR

Alexander Hasse

01445 Redebeul, FR

René Jahne

8600 Dübendorf

Kurt Straumann

4512 Bellach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.