Piton d'horlogerie

Brevet suisse · CH708945 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH708945
Numéro de demande
CH001820/2014
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
26 nov. 2014
Publié
15 juin 2015
Radié
30 juin 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 17/32 (2006.01)
Priorité
CH 2031/13 09.12.2013
Fascicules
15.06.2015 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juin 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 30.06.2019

  2. 15 juin 2015

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.06.2015

Parties

Titulaire

Montres Breguet SA

Montres Breguet S.A

1344 L'Abbaye

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Gaëtan Villard

1344 L'Abbaye

Lucien Germond

1422 Grandson

Polychronis Nakis Karapatis

1324 Premier

Stéphane Beugin

39220 Les Rousses, FR

Sylvain Maréchal

39220 Bois-d'Amont, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.