Wärmekraftanlage mit Wärmerückgewinnung

Brevet suisse · CH709010 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH709010
Numéro de demande
CH002115/2013
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, avec rapport de recherche
Déposé
20 déc. 2013
Publié
30 juin 2015
Radié
20 janv. 2024
Motif
Rejeté
Classes CIB
F01K 7/32 (2006.01)
F01K 9/00 (2006.01)
Fascicules
30.06.2015 A1
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.01.2024

  2. 30 juin 2015

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.06.2015

Parties

Titulaire

Josef Mächler

3006 Bern

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Patent- und Markenanwälte Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Josef Mächler

3006 Bern

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