Dispositif de réglage pour montre

Brevet suisse · CH709014 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH709014
Numéro de demande
CH002123/2013
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 2013
Publié
30 juin 2015
Délivré
15 févr. 2018
Fin de la protection au plus tard
19 déc. 2033
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G04D 7/00 (2006.01)
G04B 19/24 (2006.01)
Classes CPC
G04D7/00 (2013-01-01)
G04B19/241 (2013-01-01)
Fascicules
15.02.2018 B1
30.06.2015 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 15 févr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.02.2018

  6. 30 juin 2015

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.06.2015

Parties

Titulaire

ETA SA Manufacture Horlogère Suisse

Schild-Rust-Strasse 17, 2540 Grenchen

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Pascal Lagorgette

2502 Bienne

Raphaël Balmer

2830 Courrendlin

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.