Accumulateur à surface structurée conductrice

Brevet suisse · CH709064 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH709064
Numéro de demande
CH002106/2013
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
19 déc. 2013
Publié
30 juin 2015
Radié
17 juil. 2020
Motif
Rejeté
Classes CIB
H01M 2/04 (2006.01)
Fascicules
30.06.2015 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2020

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.07.2020

  2. 30 juin 2015

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.06.2015

Parties

Titulaire

The Swatch Group Recherche et Développement SA

The Swatch Group Research and Development Ltd

Rue des Sors 3, 2074 Marin

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Yves Burri

1066 Epalinges

Michael Stalder

2503 Bienne

Jean-Claude Martin

2037 Montmollin

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.