Dispositif régulateur à balancier-spiral comprenant un mécanisme de fixation d'un piton à un pont de balancier

Brevet suisse · CH709070 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH709070
Numéro de demande
CH002129/2013
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
20 déc. 2013
Publié
30 juin 2015
Radié
31 juil. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 17/32 (2006.01)
G04B 17/06 (2006.01)
Fascicules
30.06.2015 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 juil. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 31.07.2018

  2. 30 juin 2015

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.06.2015

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.