Ancre suspendue pour échappement horloger
Brevet suisse · CH709282 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH709282
- Numéro de demande
- CH000356/2014
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mars 2014
- Publié
- 15 sept. 2015
- Délivré
- 28 juin 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 9 mars 2034
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- G04B 15/08 (2006.01)G04B 15/12 (2006.01)G04B 15/14 (2006.01)
- Classes CPC
- G04B15/08 (2013-01-01)G04B15/14 (2013-01-01)G04B15/12 (2013-01-01)
- Fascicules
- 28.06.2019 B115.09.2015 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 2 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2024
- 21 juil. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- e-Patent S.A., Rue Saint-Honoré, 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel → e-Patent SA, Rue Saint-Maurice 12, Case postale, 2001 Neuchâtel 1
Publié dans Swissreg le 21.07.2023
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 28 juin 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.06.2019
- 28 mai 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- e-Patent S.A., Rue Saint-Honoré, 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 28.05.2016
1 entrée antérieure
- 15 sept. 2015
Modification
Publié dans Swissreg le 15.09.2015
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.