Mouvement horloger comprenant un mécanisme d'affichage
Brevet suisse · CH709316 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH709316
- Numéro de demande
- CH002000/2013
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, avec rapport de recherche
- Déposé
- 4 déc. 2013
- Publié
- 28 août 2015
- Radié
- 5 mai 2017
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- G04B 19/20 (2006.01)G04B 45/00 (2006.01)
- Fascicules
- 28.08.2015 A1
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 mai 2017
Modification
Publié dans Swissreg le 06.05.2017
- 28 août 2015
Modification
Publié dans Swissreg le 28.08.2015
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.