Couronne de remontage

Brevet suisse · CH709363 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH709363
Numéro de demande
CH000418/2014
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, avec rapport de recherche
Déposé
19 mars 2014
Publié
30 sept. 2015
Radié
11 févr. 2021
Motif
Rejeté
Classes CIB
G04B 3/06 (2006.01)
G04B 3/04 (2006.01)
Fascicules
30.09.2015 A1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 févr. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.02.2021

  2. 30 sept. 2015

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.09.2015

Parties

Titulaire

MPS Micro Precision Systems AG

Längfeldweg 95 PO Box 8361, 2504 Bienne

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Alain Laager

2575 Gerolfingen

Hoang-Khanh Bui

2504 Biel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.