Dispositif portable d'écriture déployable et rétractable

Brevet suisse · CH709388 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH709388
Numéro de demande
CH000412/2014
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mars 2014
Publié
30 sept. 2015
Délivré
30 avr. 2018
Fin de la protection au plus tard
17 mars 2034
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
B43K 24/02 (2006.01)
Classes CPC
B43K24/02 (2013-01-01)
Fascicules
30.04.2018 B1
30.09.2015 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 30 avr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.04.2018

  6. 30 sept. 2015

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.09.2015

Parties

Titulaire

Montres Jaquet Droz SA

allée du Tourbillon 2, 2300 La Chaux-de-Fonds

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Maamar Boularas

2017 Boudry

Yann Leiggener

2000 Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.